MENTIONS LEGALES :
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : Carrosserie Monnin les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : societe
Préfixe :
Nom de la Société : Carrosserie Monnin
Adresse : ZI la Planoise 4, rue Edouard BELIN, 25 000 BESANCON
Tél : 0381527349
SIRET : 39183449600013
Adresse de courrier électronique :
Le Créateur du site est : Esprit Carrosserie
Le Responsable de la publication est :
Contactez le responsable de la publication :
Le Webmaster est : Esprit Carrosserie
Contactez le Webmaster : [email protected]
L’hebergeur du site est :
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
2. Description des services fournis :
Le site Carrosserie Monnin a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site Carrosserie Monnin des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site Carrosserie Monnin sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : [email protected] .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes et cookies :
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